Investir en Espagne avec une SCI

Investir en Espagne avec une SCI

La Société Civile Immobilière (SCI) est une société utilisée en France pour la gestion du patrimoine familial. Ce type de société se caractérise par le fait qu’elle ne peut avoir un objet social commercial et qu’elle a été constituée dans le but d’acquérir, de détenir et de gérer des biens immobiliers.

Les SCI françaises sont régies par les dispositions communes à toutes les sociétés, prévues par les articles 1823 et suivants et les articles 1845 et suivants du Code civil français. La loi établit un minimum de deux personnes pour constituer le SCI et établit une durée de vie de 99 ans.

Les statuts de la SCI déterminent ses règles de fonctionnement et établissent les clauses définissant la manière d’adopter les décisions et les types de majorités pour les approuver au sein de la société. Le gérant, nommé conformément aux statuts, est la personne chargée de la direction et de la représentation de la société, et les statuts doivent établir son champ d’action et en limiter les pouvoirs.

Les raisons de l’utilisation d’une SCI en France sont diverses. Elle est en général utilisée dans une logique de gestion du patrimoine familial, pour éviter les risques lors des partages, et permet par ailleurs de bénéficier d’avantages fiscaux et de réduire les impôts dus en cas de succession ou de donation. Toutefois, l’utilisation d’une SCI présente également des inconvénients, tels que le coût de sa constitution ou de son fonctionnement annuel, ainsi que la responsabilité des associés quant au passif de la société.

Puis-je acheter une propriété en Espagne avec une Société Civile Immobilière (SCI) ?

La réponse est OUI. La Société Civile Immobilière (SCI) peut acquérir des biens immobiliers en Espagne. Par exemple, une Société Civile Immobilière (SCI) peut effectuer l’acquisition d’un appartement, d’une maison ou d’une villa.

Les documents à présenter et les formalités à remplir pour qu’une SCI puisse acheter une propriété en Espagne sont les suivants :

  • Acte constitutif de la société et statuts enregistrés au Registre du Commerce et des Sociétés, traduits et légalisés avec l’Apostille de La Haye.
  • Obtention du NIE (numéro d’identification étranger) du Gérant ou de la personne physique représentant la SCI.
  • Si nécessaire, fournir une procuration pour représenter la personne agissant au nom de la SCI.
  • Présentez le formulaire 036 pour obtenir un CIF (Code d’Identification Fiscale) pour la SCI auprès de l’Agence Fiscale Espagnole.
  • Ouvrir un compte bancaire en Espagne au nom de la SCI.

Pour pouvoir effectuer une acquisition immobilière, la SCI doit effectuer ces formalités administratives à l’avance et présenter les documents nécessaires à l’administration espagnole. Ils seront notamment demandés par l’administration fiscale et par le notaire pour finaliser la transaction.

L’équipe d’Espagne Select est spécialisée dans les transactions immobilières effectuées au nom de SCI françaises. Notre avocat étudie les statuts de votre SCI, prépare la documentation nécessaire et effectue les formalités requises pour la rédaction du compromis de vente et la finalisation de la transaction devant le notaire, évitant les surprises ou les problèmes le jour de la signature.

Succession Espagne résidents étrangers

Succession en Espagne pour les étrangers résidents

Le règlement européen 650/2012 détermine que la loi applicable pour les successions des étrangers résidents en Espagne est la loi espagnole.

L’organisation de son patrimoine et de sa succession est un sujet complexe, et il l’est d’autant plus pour les personnes qui décident de s’expatrier. A l’heure actuelle, il est fréquent d’avoir des liens affectifs et professionnels à l’étranger, et de détenir un patrimoine dans un Etat distinct de celui dont on a la nationalité.

En 2012, le règlement européen 650/2012 a réorganisé les règles de succession dans le cadre de l’Union européenne. Ce règlement représente une avancée significative en matière de succession, en déterminant les règles qui doivent s’appliquer au sein de l’Union dans ce domaine.

Avant l’entrée en vigueur de ce règlement, la loi qui s’appliquait en Espagne en matière de succession était la loi du pays de la nationalité du défunt au moment de son décès.

Le règlement européen 650/2012 est entré en vigueur le 17 août 2015, il indique dans son article 21.1 que la législation applicable pour le règlement des successions est désormais celle de l’Etat où le défunt avait sa résidence habituelle :

Sauf disposition contraire du présent règlement, la loi applicable à l’ensemble d’une succession est celle de l’État dans lequel le défunt avait sa résidence habituelle au moment de son décès.

Prenons un exemple : un couple belge, ayant deux enfants vivant à Bruxelles, décide se s’installer à Benidorm (Alicante) avec le statut de résident pour y passer une retraite paisible. Si l’un des conjoints décède, le règlement établit que sa succession devra se régler en appliquant la loi espagnole, et non la législation belge, même si le défunt avait auparavant organisé son patrimoine en pensant à sa transmission selon les modalités en vigueur en Belgique.

Cependant, le règlement établit deux exceptions :

  1. Lorsque le défunt, en dépit du fait d’être résident en Espagne, maintient un lien beaucoup plus important avec un autre Etat. Le règlement établit cette exception de manière générique, sans déterminer les critères définissant l’importance du lien mentionné.
    Concrètement, l’article 21.2 du règlement indique : « Lorsque, à titre exceptionnel, il résulte de l’ensemble des circonstances de la cause que, au moment de son décès, le défunt présentait des liens manifestement plus étroits avec un État autre que celui dont la loi serait applicable en vertu du paragraphe 1, la loi applicable à la succession est celle de cet autre État ».

    Prenons un exemple : un professeur de nationalité française s’installe à Valencia pour travailler au lycée français, mais toutes ses propriétés sont en France, et son conjoint et ses enfants restent vivre à Lyon. Dans un cas de type, en cas de décès du professeur, le règlement indique que les autorités espagnoles devront analyser la situation et déterminer si c’est la législation de la résidence habituelle qui doit s’appliquer, ou au contraire celle de l’Etat avec lequel il semble avoir des liens plus importants.

  2. Lorsque le défunt a expressément indiqué par voie testamentaire qu’il souhaite que la loi applicable pour sa succession soit celle du pays dont il a la nationalité.

    L’article 22 du règlement donne la possibilité de choisir la loi applicable, mais en respectant deux impératifs : d’abord que le choix soit indiqué par voie testamentaire, ensuite que la loi soit celle de la nationalité du défunt :

    • Une personne peut choisir comme loi régissant l’ensemble de sa succession la loi de l’État dont elle possède la nationalité au moment où elle fait ce choix ou au moment de son décès.
    • Une personne ayant plusieurs nationalités peut choisir la loi de tout État dont elle possède la nationalité au moment où elle fait ce choix ou au moment de son décès.
    • Le choix est formulé de manière expresse dans une déclaration revêtant la forme d’une disposition à cause de mort ou résulte des termes d’une telle disposition.
    • La validité au fond de l’acte en vertu duquel le choix de loi est effectué est régie par la loi choisie.
    • La modification ou la révocation du choix de loi satisfait aux exigences de forme applicables à la modification ou à la révocation d’une disposition à cause de mort.
      Cette exception donne une importance particulière au fait de rédiger un testament, particulièrement pour les étrangers résidents en Espagne qui souhaitent que le règlement de leur succession se fasse en application la législation du pays dont ils ont la nationalité.

Enfin, il faut noter que le règlement 650/2012 a une portée universelle, il concerne en effet les citoyens communautaires comme les citoyens extracommunautaires. Autrement dit, si un résident étranger ressortissant d’un Etat non-membre de l’Union européenne décède, les autorités espagnoles se chargeront de régler sa succession selon la loi espagnole, sauf si le défunt a expressément indiqué par testament qu’il souhaite que la loi applicable soit celle du pays dont il avait la nationalité.

Le règlement 650/2012 a harmonisé, flexibilisé et modernisé le processus de règlement des successions au sein de l’Union européenne. Il permet d’éviter un certain nombre de conflits qui apparaissaient du fait des différences entre les systèmes juridiques et les lois des différents Etats membres de l’Union.

Le règlement des impôts de succession

Nous observons au quotidien qu’il y a une certaine confusion chez les personnes concernées entre d’une part la législation qui doit s’appliquer pour le règlement d’une succession, et d’autre part les impôts afférents qui doivent être réglés.

Un certain nombre d’étrangers résidents ne sont pas bien conseillés, et choisissent la loi de leur nationalité pour le règlement de leur succession parce l’impôt sur les successions y est plus avantageux, ou parce qu’ils pensent que de cette manière ils n’auront pas à payer d’impôts sur la succession en Espagne. Aucune de ces deux affirmations n’est vraie : la loi sur le règlement des successions et la législation fiscale qui s’applique aux successions sont deux choses bien distinctes. L’impôt sur les successions qui doit être réglé ne varie pas en fonction de la loi de la succession qui est appliquée.

Deux situations existent, qui dépendent de la résidence fiscale :

  • Pour les résidents en Espagne, l’impôt sur la succession doit être payé pour tous les biens hérités, qu’ils se situent en Espagne ou à l’extérieur.
  • Pour les non-résidents, seuls les impôts concernant la succession des biens qui se situent en Espagne sont dus.

Chez Espagne Select, nous recommandons à tous les étrangers résidents en Espagne de consulter un avocat pour étudier s’il est plus avantageux de faire appliquer la loi espagnole, ou celle du pays dont ils ont la nationalité lors du règlement de la succession.


Règlement (UE) n ° 650/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l’exécution des décisions, et l’acceptation et l’exécution des actes authentiques en matière de successions et à la création d’un certificat successoral européen :
https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex:32012R0650

Apostille de la Haye

Fin de l’apostille de la Haye dans l’Union européenne

Le 16 février 2019 a été marqué par l’entrée en vigueur du règlement 2016/1191 du Parlement européen et du Conseil qui reconnaît les documents publics entre les pays membres de l’Union européenne.

Ce règlement prévoit l’exemption de légalisation ou de procédures similaires, l’utilisation de formulaires types multilingues, et la simplification d’autres procédures spécifiques.

Qu’entend-on par « document public » dans le règlement ?

Dans le cadre du règlement, on entend par documents publics l’ensemble des documents publics délivrés par les autorités des Etats membres, en particulier les documents émanant d’un tribunal, les documents administratifs, les actes notariés, les certifications officielles de documents privés et les documents diplomatiques et consulaires.

Suppression de l’Apostille de La Haye dans les documents publics entre Etats membres de l’UE

Le règlement supprime l’obligation d’apposer le sceau d’authenticité ou Apostille de La Haye sur les documents publics et leurs copies certifiées conformes délivrés par les autorités d’un pays de l’Union européenne en vue de leur présentation dans un autre Etat membre.

L’Apostille de La Haye sur les documents suivants ne sera pas ou plus requise (liste non exhaustive) :

  • Actes de naissance et certificats de décès
  • Actes et documents publics relatifs au mariage, au divorce, à la séparation ou à l’annulation du mariage, au PACS, à son annulation, etc.
  • Documents publics relatifs à la filiation et à l’adoption
  • Certificats de résidence
  • Documents publics attestant la nationalité
  • Casiers judiciaires

Acceptation de la copie certifiée conforme sans l’original du document public dans les pays de l’UE

Le règlement permet aux citoyens de l’UE de présenter une copie certifiée conforme du document public demandé dans un autre pays de l’UE sans avoir à présenter l’original.

La traduction de documents publics et les certificats multilingues

Lorsque le document public n’est pas rédigé dans la langue officielle du pays où il doit être présenté, les citoyens pourront demander un certificat multilingue, rédigé dans toutes les langues de l’UE. Pour la présentation dans le pays d’accueil, les citoyens doivent joindre l’original du document et le certificat multilingue, sans avoir besoin d’une traduction assermentée, qui ne peut être exigée que dans des circonstances exceptionnelles.

En outre, le règlement confirme ce qui se fait déjà dans la pratique : les autorités du pays qui reçoit les documents doivent accepter les traductions assermentées faites dans n’importe quel pays de l’UE.

Le règlement 2016/1191 du Parlement européen et du Conseil signifie pour les clients d’Espagne Select une simplification des procédures bureaucratiques et une réduction des coûts liés à la présentation de documents publics à l’administration espagnole.

Valencia

Valencia

Valencia (València en Valencien) est, avec un peu plus de 800 000 habitants (le double si l’on inclut la zone métropolitaine), la troisième ville la plus peuplée d’Espagne, derrière Madrid et Barcelone.

Située sur les rives de la mer Méditerranée, Valence a été fondée par les Romains en 138 av. J-C

Actuellement, c’est l’une des villes d’Espagne qui reçoit le plus de touristes étrangers, notamment en raison de son excellent climat, de sa gastronomie, de ses fêtes traditionnelles, de ses plages et de son histoire.

Valence est également l’une des villes universitaires espagnoles les plus choisies par les étudiants étrangers pour réaliser le programme Erasmus. En effet, on y trouve presque tous les cursus universitaires, et certains d’entre eux sont parmi les mieux cotés d’Espagne, par exemple celui de l’Université polytechnique de Valence préparant à des diplômes d’ingénieurs. Il existe également des universités privées prestigieuses telles que la CEU, l’Université européenne de Valence et l’Université catholique de Valence. Le lycée français de Valence se trouve à la périphérie de la ville, et prépare aux études supérieures aussi bien en Espagne qu’en France.

La ville de Valence

Etant la troisième ville la plus importante d’Espagne, il n’est pas surprenant que Valence soit bien desservie par les différents réseaux de transport, à commencer par son aéroport international assurant des liaisons quotidiennes avec un grand nombre de capitales et de grandes villes européennes. Un réseau de bus bien développé et 9 lignes de métro sillonnent la ville, facilitant les déplacements dans l’ensemble de l’agglomération, et permettant de se rendre directement à l’aéroport. La ville dispose par ailleurs de deux gares ferroviaires (une gare régionale, et une gare AVE ou trains à grande vitesse – l’équivalent du TGV). Enfin des autoroutes, en particulier l’A3, qui relie Valence à Madrid, et l’Ap-7, qui longe la côte méditerranéenne de Girona (Barcelone) à Algeciras (extrémité sud de l’Espagne), permettent de se rendre rapidement en voiture dans les principales métropoles du pays.

Valence n’est pas seulement une ville facile d’accès, c’est aussi une ville qui offre toutes sortes d’activités, des lieux d’intérêt et une qualité de vie unique pour ses habitants.

Bien que la mer Méditerranée borde la ville de Valence, vous n’avez pas le sentiment d’être dans une ville côtière lorsque vous vous promenez dans son centre historique. Des lieux tels que les tours de Serrano, la place de la Vierge, la place de la mairie, la cathédrale de Valence, le marché de la soie, etc. regorgent d’anciens édifices pleins de charme et d’histoire. Toujours dans le centre, n’oubliez pas de visiter le marché central, où vous pouvez trouver les meilleurs produits gastronomiques valenciens et méditerranéens. En soirée, allez prendre un verre et dîner dans le charmant quartier du Carmen aux nombreuses ruelles vivantes et charmantes.

Valencia
Place de la Vierge (Valence)

Valence conserve son centre historique, mais offre par ailleurs un visage très moderne, avec des réalisations architecturales récentes de renommée mondiale, en particulier la Cité des arts et des sciences de Santiago Calatrava, un ensemble d’immenses bâtiments abritant un musée consacré à la science, l’opéra de Valence, un cinéma 3D et l’océanographique, un aquarium géant où se trouvent des espèces marines du monde entier. Tout cela construit au milieu des beaux jardins de Turia, un parc urbain public de plus de 110 hectares qui a vu le jour dans l’ancien lit de la rivière Turia, et qui serpente à travers la ville et la sépare en deux. Au bout de ce parc de plus de 7 km de long, vous trouverez le BioParc, un zoo moderne où les animaux ont beaucoup d’espace, recommandé pour les sorties en famille.

Cité des arts et des sciences de Valence
Cité des arts et des sciences de Valence

La chauve-souris, symbole de la ville

Si vous regardez une image du blason de Valence, vous y trouverez une chauve-souris.

blason de Valence

Selon les historiens, c’est entre 1229 et 1245, lorsque les troupes du roi Jaime I ont commencé la reconquête du royaume de Valence occupé par les musulmans, que la chauve-souris fut ajoutée au blason de la ville.

D’après la légende, alors que les troupes du roi campaient hors des murs de la ville, un soldat qui entendit un bruit courut réveiller le roi. L’armée musulmane était très proche du camp, et s’apprêtaient à passer à l’attaque.

Grâce au bruit que ce soldat entendit, les troupes eurent le temps de se préparer et l’armée musulmane se retira constatant l’échec de sa tentative d’attaque surprise.

En essayant de découvrir la cause du bruit qui avait alarmé le soldat, on découvrit qu’il ne s’agissait pas d’un bruit lié à l’armée musulmane, mais du cri d’une chauve-souris.

Suite à cet événement, en remerciement de la chauve-souris protectrice, le roi décida d’en faire l’un des symboles de la ville.

Climat de la ville de Valence

Avec des températures douces toute l’année et des pluies peu fréquentes, Valence possède l’un des meilleurs climats d’Espagne.

Clima Valencia
Source: https://fr.weatherspark.com/

Cependant, bien que le climat à Valence soit agréable toute l’année, les meilleures périodes pour visiter la ville sont généralement les mois de mai-juin, et jusqu’à la mi-juillet, puis de la mi-septembre à la mi-octobre.

Les fallas

En Espagne, chaque ville a ses fêtes locales, et celle de Valence est connue sous le nom de Las Fallas.

Ce festival, catalogué comme festival d’intérêt touristique international, est l’une des fêtes espagnoles les plus populaires aux niveaux national et international. Les Fallas sont célébrées chaque année du 15 au 19 mars, à l’occasion de la fête de San José ou fête des pères.

Le plus caractéristique des Fallas sont ses centaines de monuments (las Fallas) répartis dans toute la ville. Ces monuments, dont certains de dimensions colossales, construits en bois, en carton et en papier et figurant généralement des scènes de la vie quotidienne, et des personnages réels ou légendaires, sont incendiés lors du dernier jour de fête pour symboliser le passage de l’hiver au printemps.

Fallas
Falla de Valence

Cependant, les fêtes de Valence ne se limitent pas à ces monuments de carton. Pendant las Fallas toute la ville est dans la rue en profitant des nombreux feux d’artifice, concerts, mascletás (spectacles pyrotechniques rythmiques), défilés de falleras, groupes de musique, stands de nourriture typique et des centaines de chapiteaux sont montés dans la rue qui servent de bars et d’espaces pour danser et s’amuser.

Gastronomie Valencienne

La gastronomie valencienne est l’un des représentants les plus fidèles au régime méditerranéen, en raison de la grande utilisation de l’huile d’olive, des légumes et du poisson dans ses plats.

Si quelque chose de particulier met en valeur la gastronomie de la région de Valence, c’est l’utilisation du riz. Cette céréale est utilisée dans de nombreux plats, y compris la célèbre paella.

Bien qu’il existe de nombreuses variantes (toutes valenciennes), la paella la plus populaire comprend: de l’huile d’olive, du poulet, du lapin, des haricots verts, de grandes fèves blanches, des tomates, de l’eau, du sel, du safran et du riz.

Paella valencienne
Paella valencienne

Curieusement, le nom paella signifie poêle en valencien. C’est donc le récipient où cette recette (la paella) est préparée qui a donné son nom à ce plat.

Le fideuá est un autre plat typiquement valencien, qui consiste à remplacer le riz de la paella aux fruits de mer par un type de pâtes très caractéristique: des nouilles de petite taille, fines ou épaisses selon les recettes, et souvent creuses.

La mandarine et l’orange de Valence ont également une renommée internationale. On trouve de grandes plantations d’orangers dans la région, et même de nombreux orangers en ville.

Autres riz valenciens

Bien que la paella soit le plat le plus populaire, il existe de nombreux autres plats à base de riz typiquement valenciens. Certains des plus célèbres sont:

  • Arroz negro. Son nom vient du fait que l’un des ingrédients de ce plat est de la seiche, et que son encre est utilisée pour teindre le riz en noir.
  • Arroz a banda. Un riz fait avec du bouillon de poisson qui est généralement accompagné d’aïoli.
  • Arroz del senyoret. Plat semblable au précédent, dans lequel les fruits de mer sont servis décortiqués.
  • Arroz meloso. Un riz en général dans son bouillon, souvent avec de la tête de lotte.
  • Arroz con costra. Un riz avec saucisses blanches et rouges et butifarra, recouvert d’un œuf battu à la fin de sa cuisson.
  • Arroz al horno. Cuit au four avec de la longaniza, du boudin noir et des côtes de porc, des pois chiches, des pommes de terre, des tomates, de l’ail et assaisonné de paprika.

Autres plats de Valence

  • All i pebre. C’est une sauce typique utilisée pour accompagner les plats de poisson.
  • Olla valenciana. Ragoût typique à base de viande avec légumes, pommes de terre et pois chiches.
  • Aspencat. Plat de légumes (tomates, poivrons rouges, aubergines et oignons grillés).
  • Buñuelos de calabaza. Beignets de citrouille, surtout consommés pendant les fêtes de la ville (Las Fallas).
  • Fartons. Un ‘bollo’ typique de la communauté valencienne.
  • Horchata de Chufa. Boisson à base de sucre, d’eau et de ‘chufas’.
  • Coca de Llanda. Cupcake très consommé pendant ‘las meriendas’.
  • Mona de pascua. Gâteau typique consommé pendant la semaine sainte.
  • Toña. Gâteau très typique enrobé de sucre.

Plages de Valence

En raison de sa situation géographique, Valence est entourée de nombreuses plages, toutes de sable fin et aux eaux généralement calmes.

Plage de Cabanyal

La plage la plus célèbre de Valence. Située entre le port de Valence et la plage de Malvarrosa, cette plage mesure 1 200 mètres de long et 60 mètres de large.

En raison du bon climat de la région et de son emplacement (elle est rattachée au port, entourée de restaurants proposant une cuisine locale et relativement proche du centre-ville), cette plage est animée presque toute l’année.

Plage de Malvarrosa

C’est la continuation de la plage de Cabanyal au nord. En raison de son extension (1 800 m) et de sa proximité avec les universités de Valence, de nombreuses activités ont lieu régulièrement sur cette plage.

Plage de la Patacona

C’est la continuation au nord de la plage de Malvarrosa. Elle mesure 1051 mètres de long sur 110 mètres de large.

Cette plage est connue pour sa promenade agréable bordée de restaurants, de zones résidentielles et de nombreux autres services.

Plage de Pinedo

Situé au sud du port de Valence, elle s’étend sur 2700 mètres.

Bien que proche du centre de Valence, il s’agit de la plage la plus calme des 3 plages qui forment la côte du centre urbain de la ville (Cabanyal, Malvarrosa et Pinedo).

Une autre caractéristique de cette plage est que les chiens sont autorisés à y accéder.

Plage de l’arare del Gos

Un peu plus loin, se trouve la plage la moins connue, malgré sa beauté due à sa proximité avec le parc naturel d’Albufera.

Elle a une longueur de 2600 m et fait 40 m de large.

Plage El Saler

Avec ses 5 km d’extension, la plage d’El Saler est située au cœur du parc naturel de l’Albufera.

Plage el Saler
Plage El Saler

C’est une plage où les véliplanchistes et les kitesurfeurs ont l’habitude de profiter de leur passion pour ces sports de vent.

Plage de la Garrofera

C’est la plage qui se trouve immédiatement au sud de la plage d’El Saler. Sur 1500 m de long, les 800 m situés plus au nord sont réservés aux naturistes.

Plage la Devesa

Malgré ses 4940 m, c’est la plage la plus sauvage de Valence.

La plage de La Devesa est située à l’extrémité du parc naturel de l’Albufera. Vous y trouverez un centre d’information pour visiter le parc et observer la faune et la flore locales.

Lycée de Valence

Vivre à proximité du lycée français de Valence

L’emplacement du lycée français de Valence est l’un des éléments que les expatriés francophones prennent en compte lors du choix de leur lieu de résidence à Valence.

Une des questions posées par nos clients est la suivante: où s’installer à Valence ou dans les environs si nous souhaitons scolariser nos enfants au lycée français? Dans cette optique, nous tenterons ici de déterminer les zones et les quartiers les plus indiqués en fonction du type de résidence, de l’emplacement et de l’accessibilité.

Le choix de l’école est une question très importante pour les familles qui s’installent à Valence. L’accès au lycée français, garantissant un enseignement français et en français de la maternelle à la Terminale, est l’un des facteurs les plus importants lors du choix cette ville comme destination pour de nombreux francophones.

Il faut savoir que le lycée français se trouve dans la municipalité de Paterna, ville située au nord-ouest de Valence, à environ 20 minutes en voiture du centre-ville. Le lycée est facile d’accès en voiture depuis la ville de Valence ou les environs, il se fait par l’autoroute CV35, appelée Autovía de Ademúz.

Le lycée français n’est pas accessible en métro. Cependant il dispose d’un excellent service d’autocars scolaires, qui sillonnent la ville de Valence et les villes voisines pour récupérer les élèves à proximité de leurs différents lieux de domicile. Pour bénéficier du service de transport scolaire dans de bonnes conditions, il est important de choisir un lieu de résidence qui permettra de se rendre à pied à l’arrêt le plus proche. Vous pouvez consulter les lignes de bus actuellement en service sur le site de l’APA en charge de la gestion du service, les lignes sont ajustées chaque année: http://www.apaliceovalencia.com/index.php/fr/services/transport

Etant donné la large couverture du service de transport scolaire, il est possible de vivre presque où l’on souhaite dans la ville de Valence, tout en étant proche d’un arrêt où vos enfants pourront prendre l’autocar scolaire, y compris en centre-ville. Vous pourrez donc choisir votre quartier en fonction de vos goûts. Nous présentons ici quelques quartiers plus périfériques souvent choisis par les familles.

Campanar, constitué des zones de Campanar, Les Tendetes, Calvari et Sant Pau, est l’un des quartiers en expansion de la ville de Valence. Il s’agit d’un ensemble de zones résidentielles avec de nombreuses nouvelles constructions. On trouve ainsi à Campanar des maisons neuves ou récentes dans de larges avenues avec des espaces paysagers. La proximité du « Rio », l’ancien lit de la rivière Turia reconverti en un immense parc sillonnant la ville, du Bioparc, un zoo de construction récente très agréable, ou du parc de Canaleta, font de Campanar un lieu hautement recommandé pour les familles et les amateurs de sports de plein air.

Au nord de Campanar se trouve le quartier de Pobles del Oest, avec les zones de Benimamet et Beniferri, des quartiers où la tradition se mêle à la modernité au niveau du parc immobilier. Il faut de noter que l’on trouve dans cette zone beaucoup de complexes résidentiels dotés de services communautaires : parcs, jardins d’enfants, courts de tennis ou de padel, piscines, espaces sociaux, etc. ce qui en fait une option prisée des familles en raison du climat qui permet de profiter des installations une grande partie de l’année.

Bien que tous ces quartiers semblent un peu éloignés du centre de Valence, ils y sont bien connectés par les lignes de metro 1 et 2, ainsi que par différentes lignes de bus, ce qui permet de ne pas dépendre de la voiture pour se rendre dans le centre.

Si on souhaite vraiment s’échapper de la ville et s’installer dans une maison individuelle avec jardin et/ou piscine, ce que l’on appelle en Espagne « chalet », ou dans une maison mitoyenne, la municipalité de Paterna est une excellente option.

Les zones résidentielles les plus traditionnelles sont celles de La Cañada et de L’Eliana, suivies de Colinas de San Antonio ou San Antonio de Benageber. On y trouve de nombreuses maisons familiales à des prix intéressants, tout en étant à proximité de nombreux centres commerciaux, par exemple El Osito ou Heron City, qui évitent de dépendre de la ville de Valence. Il est important de noter que ces quartiers résidentiels sont dans l’ensemble bien connectés, puisqu’ils sont dans une large mesure desservis par la ligne de métro n°2, ce qui explique pourquoi beaucoup de Valenciens y ont élu domicile.

Si nous recherchons une résidence un peu plus haut de gamme, il existe différents lotissements proposant des villas magnifiques: Campolivar, Torre en Conill, Mas Camarena, Cumbres ou Santa Bárbara. Dans chacun d’entre eux, on trouve des logements de standing élevé et des résidences de luxe, ainsi que des terrains à bâtir. Un bon nombre de ces résidences ont leur propre club social et sportif, et le célèbre parcours de golf ‘El Escorpión de Bétera’ se trouve non loin de là.

Double nationalité

Double nationalité

La double nationalité est connue comme un statut juridique dont jouissent certaines personnes qui sont simultanément reconnues comme citoyens de deux pays différents.

La double nationalité, ou la multiple citoyenneté (pour qui possède plus de deux nationalités), présente généralement plus d’avantages que d’inconvénients, car elle permet de circuler plus librement, de voter dans plusieurs pays, de ne pas avoir à payer d’impôts en tant qu’étranger, de travailler légalement ou de pouvoir profiter pleinement du système de santé de plusieurs pays.

Bien que la double nationalité soit bien connue, il s’agit en réalité d’un statut dont peu de personnes peuvent bénéficier. En Espagne, l’acquisition de la nationalité espagnole implique la renonciation à la nationalité d’origine du demandeur, avec des exceptions.

L’Espagne a signé des accords bilatéraux avec certains pays qui permettent de conserver la nationalité d’origine lors de la demande de nationalité espagnole.

Ces pays sont:

  • Pays d’Amérique latine (Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, République Dominicaine, Équateur, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Porto Rico, El Salvador, Uruguay et Venezuela).
  • Andorre
  • Guinée équatoriale
  • Philippines
  • Portugal

En d’autres termes, si vous êtes français, par exemple, vous ne pouvez pas bénéficier d’une double nationalité franco-espagnole. Il en va de même pour les citoyens belges, suisses, etc, ainsi que pour quiconque ne possédant aucune des nationalités mentionnées ci-dessus.

Est-il une bonne idée d’acquérir la nationalité espagnole et de renoncer à notre nationalité?

Cela dépend des cas.

De manière générale, demander la nationalité espagnole pour vivre en Espagne est une bonne option, notamment parce que le passeport espagnol est l’un des plus « puissants » au monde.

Les passeports les plus « puissants » sont ceux avec lesquels vous pouvez voyager librement dans le plus de pays sans qu’un visa ne soit nécessaire (cette liste est constamment mise à jour):

Liste de passports plus puissants
Source: https://www.henleypassportindex.com/global-ranking

Par conséquent, demander la nationalité espagnole peut présenter de nombreux avantages dans le cas de personnes originaires de pays extérieurs à l’Union européenne qui ont des passeports moins puissants et qui ont plus de difficultés à se déplacer et à résider sur le sol européen. Cependant, demander la nationalité espagnole lorsqu’on est originaire d’un autre pays membre de l’Union européenne ou d’un pays qui fait partie de l’espace économique européen ne présente pratiquement aucun avantage significatif.

Nous ne devons pas oublier qu’être espagnol n’est pas le seul moyen de résider légalement en Espagne. Vous pouvez résider légalement en Espagne avec le permis de séjour.

Conditions d’obtention de la nationalité espagnole

En résumé, vous pouvez demander et obtenir la nationalité espagnole, selon les cas, si (liste de critères indicative et non exhaustive):

  • Vous êtes le fils ou le petit-fils d’un père ou d’un grand-père de nationalité espagnole.
  • Vous êtes né en Espagne.
  • Vous résidez légalement en Espagne depuis 10 ans ou plus.
  • Vous résidez légalement en Espagne depuis 5 ans ou plus après avoir obtenu le statut de réfugié.
  • Vous résidez légalement en Espagne depuis 2 ans ou plus lorsque vous êtes ressortissant d’un pays d’Amérique du Sud, d’Andorre, de Guinée équatoriale, des Philippines ou du Portugal.
  • Vous êtes marié à une personne de nationalité espagnole depuis plus d’un an
  • Vous avez été veuf ou êtes veuf et que vous étiez marié à un ressortissant espagnol.
  • Votre tuteur légal a la nationalité espagnole.
  • Vous êtes élu par décret royal, pour des circonstances exceptionnelles, éligible pour recevoir la nationalité espagnole.
El Vedat

El Vedat

El Vedat de Torrent, également connu sous le nom de Monte Vedat, est un quartier résidentiel situé dans la ville de Torrente (Valence).

El Vedat est situé sur un petit mont de la Sierra Perenxisa, à environ 140 mètres d’altitude. Il se trouve à seulement 9 km de la ville de Valence et se compose de quelques résidences privées et de nombreuses maisons unifamiliales. Le nom El Vedat vient du territoire privé ou « vedado », qui appartenait à des moines hospitaliers au Moyen Âge.

El Vedat de Torrent

Le principal atout de ce quartier résidentiel est l’environnement naturel qu’il propose à quelques minutes de la ville de Valence. Les maisons avec piscines composent de beaux paysages avec la végétation méditerranéenne et les pins qui s’épanouissent sur la montagne. Le quartier s’est principalement développé au cours des vingt dernières années, et abrite aujourd’hui plus de 10 000 habitants.

La plupart de nos clients choisissent El Vedat pour son charme, son emplacement, et parce que les réseaux de transport y sont facilement accessibles. En effet, d’une part la route CV-36 connecte de manière fluide et rapide El Vedat avec la ville de Valence – le trajet dure 15 minutes environ. D’autre part, le quartier bénéficie d’une sortie directe vers l’autoroute A-7, l’autoroute de la Méditerranée, qui relie directement les autoroutes de Madrid, Alicante et Barcelone, et qui permet par ailleurs de rejoindre l’aéroport de Manises (Valence) en 20 minutes. Enfin, la ligne de métro numéro 1, avec quatre arrêts – Torrent, Torrent Avinguda, Realón et Colegio El Vedat – vous permet de rejoindre la ville de Valence sans prendre la voiture.

Bien qu’il soit situé dans un cadre naturel, El Vedat propose d’excellents services, et compte plusieurs zones commerciales et de loisirs:

  • Le quartier a toujours joui d’une bonne réputation culinaire, notamment grâce aux différents restaurants spécialisés dans le riz et la paella qui y sont présents, notamment El Pino, La Torreta, El Romeral ou Doña Ana.
  • La montagne est située à côté de la ville de Torrente, un centre urbain où l’on trouve de nombreux commerces et où se situe la mairie en charge de la gestion administrative d’El Vedat.
  • Sur l’avenue qui relie la ville de Torrente et la zone résidentielle d’El Vedat, vous trouverez le centre commercial Las Americas, avec une grande variété de boutiques et de restaurants.
  • Un autre centre commercial, Toll i L’Alberca, est situé dans l’autre partie du quartier et à côté de la sortie de l’A-7. Il comprend plusieurs supermarchés et restaurants, ainsi qu’un Decathlon.
  • À El Vedat, il existe plusieurs écoles réputées, telles que l’école Jules Verne, El Vedat (toutes deux bilingues espagnol-anglais) ou l’école Santa Teresa.
  • Enfin, El Vedat possède un centre sportif, une zone de loisirs et de camping appelée Cañada del Conill, et plusieurs résidences pour personnes âgées.

Pour résumer, El Vedat est un endroit idéal pour vivre en famille près de la ville de Valence. Le bon emplacement du quartier, le charme de ses maisons unifamiliales et la possibilité de vivre dans un cadre naturel méditerranéen en font l’un des lieux de résidence les plus appréciés de nos clients.

Jours fériés Espagne

Jours fériés Espagne

En Espagne, les jours fériés sont considérés comme des jours non ouvrables, c’est-à-dire des jours pendant lesquels on ne travaille pas.

Il est important de noter qu’en Espagne, il existe des jours fériés au niveau national, des jours fériés au niveau des communautés autonomes, et des jours fériés spécifiques dans chaque localité. Autrement dit, même si certains jours fériés et les festivités qui les accompagnent concernent l’ensemble du territoire espagnol, il y en a d’autres qui ne concernent que certaines communautés autonomes ou certaines communes.

Jours fériés 2019

Cette année 2019, il y aura 14 jours fériés en Espagne, qui se divisent ainsi:

Tout d’abord il y a 8 jours fériés nationaux. Ces jours-là ne peuvent être substitués par d’autres festivités à d’autres dates par les communautés autonomes ou les localités, et sont des jours fériés dans toute l’Espagne:

  • 1er janvier -> nouvel an
  • 19 avril -> Vendredi saint
  • 1er mai -> fête internationale du travail
  • 15 août -> Assomption de la vierge Marie
  • 12 octobre -> fête nationale
  • 1er novembre -> fête de tous les saints
  • 6 décembre -> jour de la constitution
  • 25 décembre -> fête de Noël

Ensuite, il y a 4 jours fériés qui peuvent être modifiés par les différentes communautés autonomes. Autrement dit ce sont les communautés autonomes qui décident si elles souhaitent conserver ces jours comme fériés ou les remplacer par d’autres.

  • 6 janvier -> Epiphanie ou fête des rois mages (le 6 janvier 2019 étant un dimanche, le 7 sera férié en principe)
  • 19 mars -> fête des pères
  • 18 Avril -> jeudi saint
  • 8 décembre -> Immaculée Conception (le 8 décembre 2019 étant un dimanche, le 9 sera férié en principe)

Enfin, il existe deux jours fériés destinés aux festivités locales. Chaque commune espagnole a droit à deux jours fériés au choix.

Vacances scolaires en Espagne

En ce qui concerne les vacances scolaires en Espagne, le calendrier scolaire commence chaque année vers la mi-septembre et se termine à la fin du mois de juin. Il existe trois grands blocs de vacances. Comme pour les jours fériés, les vacances scolaires peuvent varier légèrement en fonction de la communauté autonome.

  • Vacances d’été : du 20 juin au 10 septembre environ
  • Vacances de Noël : généralement du 22 décembre au 6 janvier
  • Vacances de la semaine sainte : 10 jours entre le 10 et le 30 avril (selon la communauté autonome)
Banques Française en Espagne

Banques françaises en Espagne

Etant donné la nécessité d’ouvrir un compte bancaire en Espagne pour y acquérir un bien immobilier (pour plus d’informations, cliquez ici), de nombreux futurs propriétaires français se demandent s’il existe des banques françaises en Espagne, ce qui peut faciliter l’ouverture du compte et les démarches à effectuer.

Certaines banques françaises sont présentes en Espagne, mais elles ne sont pas très nombreuses et n’ont de bureaux que dans un petit nombre de villes du pays.

Banques françaises en Espagne

  • BNP Paribas (représentée à Madrid, Barcelona, Valencia, Sevilla, Bilbao y A Coruña)
  • Société Générale (présente uniquement à Madrid)
  • Credit Agricole (agences à Madrid, Barcelona, San Sebastián, Bilbao y Logroño)
  • CIC Iberbanco (filiale du Crédit Mutuel, partenaire de Targobank España et de Banco Popular España)

Il est possible dans certains cas de faciliter l’ouverture de votre compte en Espagne à distance depuis votre agence en France, et parfois de négocier un prêt hypothécaire avec votre agence en France pour un investissement immobilier au Sud des Pyrénnées. Cependant, ce n’est pas la norme, il est dans la plupart des cas très difficile d’obtenir un crédit en France pour une acquisition en Espagne.

Banques espagnoles en France

  • BBVA
  • Banco de Sabadell
  • CaixaBank

Chez Espagne Select, si votre agence bancaire en France n’est pas en mesure de vous accompagner pour l’ouverture de votre compte en Espagne et pour la mise en place d’un prêt hypothécaire, nous conseillons d’ouvrir un compte bancaire dans une banque ayant une représentation physique proche du bien que vous souhaitez acquérir en Espagne, même si cette banque n’a pas de lien avec votre pays d’origine.

Avantages d’ouvrir un compte dans une banque espagnole

Il est aisé d’ouvrir un compte dans une banque espagnole proche du lieu où vous allez vous installer, et cela présente différents avantages:

  • La procédure d’ouverture de compte pour les non-résidents est simple, standardisée, et se déroule rapidement.
  • Le réseau national des banques espagnoles est généralement bien meilleur que celui des banques étrangères, ce qui est pratique pour les opérations courantes telles que les retraits.
  • Etant donné la généralisation du contrôle et de la gestion en ligne des comptes bancaires, il est aisé d’avoir accès à son compte de n’importe où et de contacter son chargé de compte à distance.
  • Les transferts internationaux entre l’Espagne et la France s’effectuent rapidement et sont gratuits dans la grande majorité des banques françaises et espagnoles.
  • En Espagne, les banques en ligne (EVO Bank, ING Direct, etc.) sont entièrement gratuites* et les banques traditionnelles disposant de nombreuses succursales dans tout le pays (Banco Sabadell, BBVA, Banco Santander, etc.) facturent entre 0 et 100 € par an en fonction des cas, ce qui suppose un coût nul ou presque nul**. Ceci dit certaines banques en ligne n’octroient pas de prêts aux non-résidents, il faut par conséquent se renseigner sur le sujet avant de s’engager.
  • Certaines banques disposent d’une documentation en français

* Les conditions des banques en ligne sont dérisoires, par exemple avoir un revenu de 300 € tous les deux mois, avoir des factures domiciliées, ou avoir toujours un solde égal ou supérieur à 2 000 €.
** À de nombreuses occasions, les banques espagnoles traditionnelles offrent également des conditions très intéressantes si certaines conditions sont remplis. Il est donc toujours conseillé d’être bien informé et de choisir la banque qui nous convient le mieux.

N’hésitez pas à nous contacter si vous allez réaliser un projet immobilier et vous avez des doutes sur le choix de votre banque en Espagne.

Plus-value

Plus-value

En Espagne comme en France, on utilise régulièrement le terme de plus-value (« plusvalía ») lorsqu’on parle d’immobilier. D’une manière générale, la plus-value désigne la différence entre le prix de revente et le prix d’acquisition d’un bien. Mais le terme de « plusvalía » peut prêter à confusion dans la mesure où en Espagne, il est le plus souvent utilisé pour parler de l’impôt de « plusvalía municipal », calculé au niveau de chaque municipalité indépendamment du bénéfice réalisé dans le cadre d’une opération immobilière d’achat et de revente d’un bien. L’impôt sur la plus-value réalisée dans une opération de ce type s’appelle la « ganancia patrimonial ».

Dans cet article, nous traiterons des deux impôts suivants qui sont dus lors de la réalisation d’opérations immobilières:

  • La « plusvalia municipal », ou impôt sur l’augmentation de la valeur des terrains de nature urbaine (« IIVTNU »).
  • La « ganancia patrimonial », ou taxe sur la plus-value réalisée entre l’acquisition et la revente d’un bien immobilier.

La plusvalia municipal

Il s’agit d’un impôt défini au niveau de chaque municipalité, et qui se calcule en fonction de la valeur cadastrale d’un bien et du nombre d’années au cours desquelles le vendeur en a été le propriétaire.

Cette taxe ne dépend donc pas du prix d’achat ou de vente d’une propriété, mais de la variation de la valeur cadastrale du bien et de la municipalité où il se situe.

  • Lorsque qu’une vente est réalisée, il revient au vendeur de s’acquitter de la plusvalia municipal (hormis en Navarre où c’est l’acheteur qui doit la régler). Cette taxe doit être réglée qu’il y ait ou non un bénéfice réalisé lors de la revente du bien.
  • Lors d’une donation ou d’une succession, c’est l’héritier qui doit s’acquitter de cette taxe.

Comment se calcule la plusvalia municipal?

La plusvalia municipal ou IIVTNU se calcule en tenant compte des valeurs suivantes:

  • La valeur cadastrale du bien (visible sur les reçus de l’IBI)
  • Le nombre d’années écoulées depuis l’acquisition du bien (à partir de 20 ans, l’impôt n’augmente plus)
  • Le coefficient d’augmentation établi par la municipalité (voir le document pdf).
  • Le taux d’imposition établi par la municipalité.

Il faut noter que depuis mai 2017 et la sentence du tribunal constitutionnel qui a déclaré nul cet impôt, de plus en plus de propriétaires se font rembourser cet impôt par les municipalités. Le 9 juillet 2018, le tribunal suprême a déclaré que les propriétaires vendant à perte étaient exonérés de cet impôt. Il est important de noter que le délai pour demander le remboursement est de 4 ans à compter de la date de la signature de l’acte de vente.

La ganancia patrimonial

Cet impôt n’est du que si le propriétaire a réalisé un bénéfice entre l’acquisition et la revente du bien. Si le prix de vente est inférieur au prix d’achat, il n’y aura pas d’impôt au titre de la ganancia patrimonial.

Un certain nombre d’éléments sont à prendre en compte pour le calcul de cette taxe:

  • Si le propriétaire du bien a plus de 65 ans au moment de la vente du bien, l’impôt n’est pas dû;
  • Certains frais sont à déduire lorsqu’on calcule le bénéfice imposé: les frais de notaire et de registre payés par le vendeur, les frais de gestor, ainsi que les frais liés à l’annulation de l’hypothèque éventuelle pesant sur le bien;
  • Si le bien a été acquis avant le 31 décembre 1994, des réductions d’impôts peuvent être appliquées;
  • Si les fonds obtenus lors de la vente du bien sont réinvestis dans un délai de deux ans dans un bien à usage de résidence principale, l’impôt peut être partiellement réduit ou même annulé en fonction de la quantité réinvestie.

Comment se calcule la ganancia patrimonial?

En principe, l’impôt de ganancia patrimonial se calcule en appliquant une taxe de 19% sur la plus-value réalisée entre le prix d’achat et le prix de revente d’un bien.

Par conséquent, on doit payer les deux impôts lorsque le prix de revente d’un bien est supérieur à son prix d’acquisition?

Oui et non. Les deux impôts sont différents et doivent se payer séparément. Cependant, on déduit dans le calcul de la ganancia patrimonial le montant réglé au titre de la plusvalia municipal. Par exemple, si on a obtenu un bénéfice de 3000 EUR sur la revente d’un bien et qu’on doit régler une taxe de plusvalia municipal de 3000 EUR, on considère que le bénéfice réalisé est nul, et donc n’est pas sujet à l’impôt de ganancia patrimonial.

En cas de doute, ou si vous avez besoin de conseils concernant les sujets abordés dans cet article, vous pouvez vous rapprocher de nous, notre équipe d’Espagne Select sera heureuse de pouvoir répondre à vos questions.